Conditions générales d'utilisation

Les présentes conditions générales d'utilisation (« CGU ») régissent l'accès et l'utilisation du service Itinelia (le « Service »), destiné aux motards pour organiser leurs sorties à plusieurs.

1. Objet

Itinelia permet de créer un compte, d'ajouter ses amis et ses véhicules, de créer ou rejoindre des groupes de motards et d'organiser des sorties, dans un groupe ou entre amis (date, rendez-vous, tracé, participants), en y invitant par un lien, un QR code ou un code à partager. Il permettra ensuite d'échanger et de se retrouver pendant une sortie : chaque nouvelle fonctionnalité sera décrite dans ces CGU lors de sa mise en service.

Les sorties sont organisées entre membres, sous leur seule responsabilité : Itinelia n'en est pas l'organisateur. Chacun roule selon le Code de la route, avec un véhicule assuré et en état, et reste seul juge de sa conduite. Les tracés proposés sont indicatifs.

2. Compte utilisateur

L'inscription se fait avec une adresse e-mail valide, confirmée par un lien, ou via un compte Google ou Apple. L'utilisateur choisit un pseudo public et unique, qui ne doit ni porter atteinte aux droits d'un tiers ni être injurieux. Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de l'exactitude des informations fournies. Le Service est réservé aux personnes âgées d'au moins 15 ans.

Dans l'application, on peut aussi rejoindre une sortie sans créer de compte (mode invité), avec un simple prénom : l'accès se limite alors aux sorties rejointes, et le compte invité est supprimé 30 jours après sa dernière sortie, sauf s'il devient un compte complet. Celui qui partage le lien, le QR code ou le code d'une sortie choisit qui la rejoint : l'organisateur peut le renouveler et retirer un participant.

3. Utilisation du service

L'utilisateur s'engage à un usage conforme à la loi et respectueux des autres membres. Le Service ne doit jamais être manipulé en conduisant : la sécurité et le Code de la route priment en toutes circonstances. La sortie en direct (carte du groupe, alertes) est une aide : elle peut être retardée ou interrompue (réseau, batterie, GPS) et ne remplace ni la vigilance de chacun ni les services d'urgence (112).

Les contenus qu'il publie (pseudo, photo de profil, messages, nom, photo et description d'un groupe, sorties…) ne doivent pas être illicites, haineux, violents, pornographiques, harcelants ni trompeurs (usurpation d'identité, faux profil), ni servir au spam ou à l'arnaque. Il ne doit pas inciter à des comportements dangereux sur la route.

4. Blocage, signalement et modération

Chaque membre peut bloquer un autre membre depuis sa page : ils ne sont alors plus amis, ne se trouvent plus par leur pseudo et ne peuvent plus s'ajouter ni s'inviter. Il peut aussi signaler un membre ou un groupe ; son signalement reste confidentiel. Toute personne, même sans compte, peut signaler un contenu illicite à contact@itinelia.fr.

L'équipe de modération examine les signalements au plus vite. En cas de manquement aux présentes CGU, elle peut retirer un contenu, supprimer un groupe ou suspendre un compte. La personne concernée en est informée par e-mail, avec le motif de la décision, et peut la contester en écrivant à contact@itinelia.fr.

5. Disponibilité

Le Service est fourni « en l'état ». Des interruptions peuvent survenir, notamment pour maintenance. La responsabilité d'Itinelia ne saurait être engagée pour les pertes indirectes.

6. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité.

7. Résiliation

L'utilisateur peut supprimer son compte à tout moment depuis « Mon profil », ou en écrivant à contact@itinelia.fr. Itinelia peut suspendre un compte en cas de manquement aux présentes CGU (voir l'article 4).

8. Contact

Pour toute question : contact@itinelia.fr.