Mentions légales

Dernière mise à jour : 6 octobre 2026

Document provisoire, à faire valider par un juriste avant l'ouverture du service.

Éditeur

Le site et l'application Itinelia sont édités par :

Éditeur : Nicolas Granier — NG SYS
Statut : entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse : 82 chemin de la Poésie, 69480 Lucenay, France
SIRET : 105 823 637 00019
E-mail : contact@itinelia.fr

Directeur de la publication

Nicolas Granier.

Hébergement

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — RCS Lille Métropole 424 761 419 — ovhcloud.com. Serveurs situés en France.

Nature du service

Itinelia est un service privé et indépendant pour organiser des sorties à moto entre motards : groupes, amis, sorties et discussion. Il ne remplace ni les règles de la circulation routière, ni les services d'urgence (112).

Limitation de responsabilité

Les sorties, tracés, distances, dénivelés et lieux de rendez-vous sont proposés par les membres, à titre indicatif. Chaque conducteur reste seul responsable de sa conduite, de son itinéraire et du respect du Code de la route. Les contenus publiés par les membres (messages, photos, sorties) engagent leurs auteurs : un contenu illicite peut être signalé depuis le site ou l'application, ou à contact@itinelia.fr.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et de l'application (textes, graphismes, logo, interface, code source) est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite. Fonds de carte : OpenFreeMap (© OpenMapTiles, données © les contributeurs d'OpenStreetMap, licence ODbL) et IGN (Plan IGN) ; recherche d'adresses : IGN (Géoplateforme).

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.